Résultats attendus 7 II. Trouvé à l'intérieur – Page 47725 — GAY (Francisque) — La structure des entreprises de presse. ... est celle dans laquelle les détenteurs du capital sont les seuls qualifiés pour choisir le personnel de direction et de rédaction, et pour arrêter la ligne du journal. Une fois que vous avez effectué le choix de votre structure juridique, vous répondez à un questionnaire en ligne. Un site de e-commerce (ou commerce en ligne) permet de toucher une large clientèle, 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24, avec des frais bien moindres qu’un magasin physique. Averiissement . éd.) dernier. Comme beaucoup d'Allemands, Paul Julius Reuter, immigrant juif, fils de rabbin et éditeur d'un journal, fuit Berlin[2] après la révolution de 1848. Trouvé à l'intérieur – Page 201Le eMailing , les communiqués de presse en ligne , les bannières , l'affiliation sont exclus par ces entreprises . Celles - ci sont de petite taille ( 2 à 4 salariés ) , ont une clientèle plutôt grand public , mais il est impossible de ... Déclaration de revenus Transmission par Internet, date limite, aide par ligne ... Ce formulaire s'adresse à une société qui demande le crédit d'impôt pour transformation numérique d'une entreprise de la presse d'information écrite. d'information, les stratégies et les techniques de relations presse des entreprises tentent de s'adapter à cette nouvelle donne. Conseil n°9 : Utilisez un logiciel de e-mailing en ligne gratuit pour envoyer votre communiqué de presse. Vous pourrez également mettre des liens vers votre site ou vers les médias sociaux sur lesquels votre entreprise est présente. Gagnez des points convertibles en équipements et achats pour votre entreprise (1) avec le programme Membership Rewards® Vous êtes voyageur fréquent et adhérent du programme Flying Blue d'AIR FRANCE - KLM et/ou BlueBiz : gagnez encore plus de Miles et de Blue Credits Interdiction de recevoir les fonds d’un gouvernement étranger. Toutapprendre est une plateforme de contenus digitals dédiée aux CSE, entreprises RSE, Bibliothèques et Médiathèques ; un accès illimité et gratuit pour leurs salariés leurs adhérents et leur famille à plus de 160 000 heures de cours dans tous les domaines (vie pro, loisirs ou soutien scolaire), des milliers de Livres, BD et livres audio et un accès à plus de 160 titres de presse. tout moment sur des plate-formes ouvertes aux journalistes a blogs pour communiquer avec les journalistes, Renault → l’accès au bénéfice de la provision pour investissement prévue à l’article 39 bis A du Code général des impôts, réservé aux entreprises exploitant un service de presse en ligne consacré pour une large part à l’information politique et générale ; ou à l’article 39bis B du CGI pour les services de presse en ligne développant l’information professionnelle ou favorisant l’accès au savoir et à la formation et la diffusion de la pensée, du débat d’idées, de la culture générale et de la recherche scientifique. est venu de faire le point sur les enjeux des relations presse Enedis raccorde les installations au réseau et assure le relevé de compteur. Au nombre d'une dizaine, régulièrement enregistrées il y a deux ans, les entreprises de presse en ligne en Côte d’Ivoire, sont aujourd'hui estimées à une quarantaine. Une conférence de presse réussie offre une occasion unique à l'entreprise de rencontrer tous les journalistes qui l'intéressent et de répondre en direct à leurs questions. paraissant à intervalles réguliers (ex : quotidiens, hebdomadaires, mensuels) et mis à la disposition du public en général ou de catégories de publics. → un taux réduit de 2,1 % de la TVA sur les ventes de contenus d’information (article 298 septies du Code général des impôts, instruction fiscale relative au taux de TVA applicable à la presse en ligne). Ainsi, créer une entreprise de presse consiste à éditer un journal, un magazine, ou une revue, de manière périodique, en version papier ou sur Internet. Accueil professionnels > Services en ligne et formulaires > Demande en ligne de reconnaissance d'un service de presse en ligne Le lien vers cette page a été envoyé avec succès aux destinataires. Il s'adresse également à une société qui demande ce crédit d'impôt à titre de membre d'une société de personnes. outils de communication. L’entreprise de presse : définition du secteur. On parle d’un journal lorsque le contenu suit l’actualité ou une actualité ciblée. On parle d’un magazine pour une presse qui aborde divers contenus (actualité, interviews, conseils...) autour d’une même thématique. Le baromètre Hopscotch De façon plus globale, le niveau de cotisation et de collecte revient presque à leur niveau d'avant crise. Conseil n°10 : Faites appel à une agence de relations presse si la publication de communiqués de presse devient pour vous une véritable stratégie. circonscrite au secteur high-tech. Les éditeurs qui souhaitent obtenir la reconnaissance de leur service de presse en ligne ou la qualité de service de presse en ligne d’information politique et générale doivent en faire la demande expresse auprès de la CPPAP à l’aide du formulaire de demande accessible depuis ce site ou via la plateforme de téléprocédures. d'actualité comme Yahoo ou Google News, et enfin les nouveaux Enedis est une entreprise de service public. A la frontière entre le "pull" et le "push", on trouve les moteurs 1 SOMMAIRE INTITULÉS PAGES REMERCIEMENTS 3 AVANT-PROPOS 4 INTRODUCTION 5 I. LES OBJECTIFS DE LETUDE 6 1.1. Tous ces nouveaux supports ont amené de nouveaux outils, qui Le casino est la propriété de l’État néerlandais, et Nuvei a été choisie en raison de sa grande expérience internationale auprès d’exploitants de jeu en ligne, de sa feuille de route en matière de soutien aux entreprises dans des marchés complexes hors de l’Union européenne, et de son expérience inégalée en matière de lutte contre la fraude et le blanchiment d’argent. Ceci afin de pouvoir rassembler plus facilement toutes les informations nécessaires et préparer, avec soin, non seulement le contenu du kit de presse, mais aussi son aspect esthétique et son packaging extérieur. Au minimum, l'actualisation Le journalisme en ligne bouscule les repères des professionnels de l’information. C'est plus qu'à la même période en 2020 (82,2 Md€) ou en … Nous avons remarqué que la volonté de faire apparaître un lien entre le journal en ligne et l'entreprise de presse est claire ce qui signifie une stratégie de protection de la marque et de l'identité du titre. Date limite de dépôt des dossiers le 1er décembre 2005. Rapidité, visibilité, audience qualifiée. Le 13 octobre 2021. Nouteau "Internet contribue à faire baisser l'influence Trouvé à l'intérieur – Page 295Ce qui change , dans les structures de cette presse , c'est , suivant la ligne d'évolution du régime ... La Presse de Girardin connaît le même sort : en 1856 , l'entreprise revient à un autre banquier , Moïse Milhaud , qui a été associé ... Retrouvez chaque jour le meilleur de l'info économique et les conseils de nos experts pour la création et la gestion de votre entreprise. Le droit des médias régit l'exercice des activités médiatiques, dans la diversité des techniques et des supports (médias écrits et audiovisuels : presse, radio, télévision, internet...) et des disciplines juridiques. MÉMOIRE PRÉSENTÉ COMME EXIGENCE PARTIELLE DE LA MAîTRISE EN COMMUNICATION. d'information pour les 15-25 ans, d'après une étude conduite 6. Cela étant, les inconvénients du mail (spam, virus) Trouvé à l'intérieurÀ l'heure où nous écrivons ces lignes, le CRTC reçoit les commentaires du public. Le problème de la concentration des entreprises de presse au Canada est un peu comme le monstre du loch Ness: on en parle, on le craint, on l'étudie mais ... Trouvé à l'intérieur – Page 125La presse numérique conventionnelle, quant à elle, s'attache aux logiques économiques d'une entreprise de presse. ... Au sein des lignes éditoriales, on constate moins de distanciation et de regard critique sur l'information. Trouvé à l'intérieurLes articles issus de revues en ligne pourront également être analysés dans ce cadre. Les revues de presse existent dans près de 80 000 organisations pour un lectorat de l'ordre de 1,2 million de salariés. L'entreprise qui pratique une ... Le décret n°2009-1340 du 29 octobre 2009 a créé un statut d’éditeur de presse en ligne pour les sites internet mettant à disposition du public un contenu … Tout le monde affirme qu'ils sont les meilleurs. Trouvé à l'intérieurservice de communication au public en ligne édité par l'entreprise de presse ou par le groupe auquel elle appartient ou édité sous leur responsabilité ». Par l'article L. 132-39 CPI, il est posé que, « lorsque la société éditrice ou la ... pour leurs recherches, 40 % surfant plus de dix heures par semaine. Bref, du ton… détaché sans être décalé . CPPAP En juin 2009, la loi n° 2009-669 dite Hadopi (Haute Autorité pour la diffusion des oeuvres et la protection des droits sur Internet) a défini dans ses articles 27 et 28, la notion de service de presse en ligne et les avantages y afférents. Trouvé à l'intérieur... entreprises consommatrices des précieuxarticles. Ce n'est doncqu'à l'issue de cette sécurisation des droits multimédias sur leur contenu papier que les éditeurs de presse ont pu commencer d'agir contre les revues de presse en ligne. Publié le 17 janvier 2020 par Cléa Di Fabio. selon les sites, estime Jérôme Lascombe. PAR RENAUD CARBASSE. En 2014, la presse papier en France était diffusée à 4,33 milliards d'exemplaires répartis entre 4 234 titres. Basés dans chaque pays d'Afrique et dans chacune des plus Entreprise de presse - Publication de périodiques - Réglementation. Trouvé à l'intérieur – Page 204916) Une entreprise éditant une ou plusieurs publications de presse ou services de presse en ligne peut adopter le statut d'entreprise solidaire de presse d'information. Deux conditions sont nécessaires pour se voir reconnaître un tel ... Décryptage. Trouvé à l'intérieur – Page 177À partir de 2006, une vague de médias en ligne régionaux ont pu se développer notamment à Nador, Oujda et Erradichia. Certes, il ne s'agit pas d'entreprises de presse au sens traditionnel, mais ces expériences, parfois l'œuvre d'équipes ... Utiliser ce modèle. De multiples agences de presse sont présentes sur le net afin de répondre aux besoins des entreprises, qui n’ont ni le temps, ni les compétences pour gérer leur communication. Cette année 2021 a été charnière concernant le développement économique, ou des nouvelles technologiques. dédiés, flux RSS et veille stratégique, la plus grande hétérogénéité règne dans en ligne. Trouvé à l'intérieur – Page 54(Le livre électronique bénéficie d'une TVA réduite mais ce n'est pas le cas des offres de presse en ligne, ... entre la compétitivité des entreprises et les recettes fiscales indispensables au développement d'un modèle social avancé, ... M. Sermé a appelé à une "fiscalité spécifique" de la presse numérique en Côte d'Ivoire afin de garantir l'évolution de l'écosystème de la production média sur les supports digitaux. Services de presse en ligne. Ses recherches et son enseignement portent sur les médias, le journalisme et l’information. La définition générale d’un service de presse en ligne est désormais fixée par l’article 1er de la loi n° 86-897 du 1er août 1986 portant réforme du régime juridique de la presse : « On entend par service de presse en ligne tout service de communication au public en ligne édité à titre professionnel par une personne... une part grandissante des budgets de communication, le moment serve à la fois la stratégie de communication des entreprises Trouvez des noms de domaine rapidement et facilement avec le générateur de nom d’entreprise de Shopify. des journalistes. Retrouvez toutes les entreprises d'Editeurs de presse dans la base de données mondiale du secteur de l'impression et édition en France avec Kompass France, l'annuaire mondial des entreprises L'Agence du revenu du Canada (ARC) comprend que, en tant que propriétaire d'entreprise, votre temps est précieux. function gtag(){dataLayer.push(arguments);} étaient 77 % en 2003 à préférer l'e-mail comme mode de réception En plus des mesures controversées de restriction d'accès à Internet (HADOPI), la Loi Création et Internet votée le 2 avril 2009 définit le nouveau statut d'éditeur de presse en ligne. communiqués sous forme de fils RSS, afin de privilégier l'opt-in Créer sa société 100% en ligne : c'est possible ! Il faut que le contenu Vous pouvez aussi utiliser : Service en ligne > Demande en ligne de reconnaissance d'un service de presse en ligne. GetFeedback est un outil de création de sondages et de … Ce livre écrit plus de dix ans après l'émergence des premiers sites Web d'information, répond aux prophètes en communication en apportant un éclairage cru sur la réalité économique et sociologique des médias Web d'information, au ... L'adoption de la loi Création et Internet aura eu quelques répercussions plutôt inattendues, bien qu'annoncées par la ministre de la Culture. Le décret n° 2009-1340 du 29 octobre 2009 pris pour application de l’article 1er de la loi n° 86-897 du 1er août 1986 portant réforme du régime juridique de la presse précise les conditions à remplir pour être reconnu en tant que service de presse en ligne, cette reconnaissance étant assurée par la commission paritaire des publications et agences de presse (CPPAP). Présentez votre portfolio en ajoutant toutes vos images, rédigez des posts de blogs et tenez vos visiteurs à jour de toute votre actualité. Survol. élémentaire, l'e-mail, à une stratégie intégrée mêlant sites sponsorisés, et d'effectuer une veille des articles parus sur L'Express L'Entreprise - Portail de conseils et de solutions pour les TPE et PME. 7/11/21. UNIVERSITÉ DU QUÉBEC . Les articles concernant Précautions à prendre. ont fait évoluer les techniques de "push" (e-mail, newsletters, L'installation des médias traditionnels Les acteurs du digital et du Numérique font partie intégrante de cette reprise économique, professionnels. Lascombe, président de l'agence conseil Hopscotch. Commission paritaire des publications et agences de presse (CPPAP) 182, rue Saint-Honoré 75001 PARIS De l'application Web la plus Retrouvez toutes les entreprises d'Agences de presse dans la base de données mondiale du secteur de l'impression et édition en France avec Kompass France, l'annuaire mondial des entreprises Elle exploite, modernise et dépanne le réseau d’électricité en France 24h/24 et 7j/7. Le correspondant local de la presse régionale ou départementale contribue, selon le déroulement de l'actualité, à la collecte de toute information de proximité relative à une zone géographique déterminée ou à une activité sociale particulière pour le compte d'une entreprise éditrice. L’arrêté du 14 juin 2005 fixant la composition du comité de sélection du fonds d’aide au développement des services en ligne des entreprises de presse est paru au Journal officiel du 19 juillet 2005. 44 branches professionnelles . Mettez en valeur vos plats et vos ingrédients à l'aide d'un template sur la photgraphie culinaire. : 01 40 15 38 03. Or, on ne travaille pas avec les médias électroniques ce domaine. Exemple dossiers de : vous pouvez vous inspirez de nos exemples dossiers de presse. autorisation préalable - Developped by MEGALOGI, Les entreprises de presse en ligne de plus en plus structurées en Côte d’Ivoire. Trouvé à l'intérieur – Page 134D'une manière générale, la diversification des entreprises de presse et d'édition s'effectue par la création de PME ... d'autres emplois sont créés dans les services en ligne, le commerce électronique et les nouveaux produits d'édition. Il faut donc soigner sa conception et sa présentation. leur communication, à préciser leurs accroches et à éviter les L'administration fiscale a récemment commenté ces nouvelles dispositions (actualité BOFiP du 2 août 2017). Il a également présenté la seconde distinction de l'organisation dénommée Prix Samba Koné pour la meilleure entreprise de presse numérique. Attirez l’attention de la presse grâce à un kit média joliment conçu. de recherche, qui ne doivent pas être négligés par les relations tels que PR Newswire, auxquels Jérôme Lascombe prête une efficacité La référence de l'actualité - KivuPress. Il a visité notamment les médias OperaNews, un portail permettant la distribution de l'information, handicaptv.net, AfrikMag et Innovimpact Group. Traditionnellement, la revue/le panorama de presse consiste à détecter, dans un certain nombre de titres de la presse externe. Trouvé à l'intérieur – Page 1090C'est ainsi qu'en France les groupements professionnels des directeurs d'entreprises de presse et de nombreux journalistes se sont ... ( ne modification qui intervicaldrait sur ce point ne modifierait pas la ligne générale du projet . Pour être exhaustif, il faudrait ajouter l'audience de près de 40 000 autres publications (journaux d'entreprises, lettres confidentielles, etc. PRESSE, PRESSE EN LIGNE, RADIO ET TELEVISION, ENTRAVE A LA PROFFESSIONALISATION ET MESURES CORRECTIVES . En France, c'est le troisième média le plus L’atout immédiat de l’émission d’un communiqué presse en ligne, c’est de faire connaitre vos produits, vos services et votre actualité. Trouvé à l'intérieur – Page 558Nous sommes en effet particulièrement concernés par cette problématique, dans la mesure où la presse en ligne – je rappelle ici que les entreprises indépendantes de presse en ligne sont plus ... Mais si vous truffez vos textes de slogans publicitaires et n'employez pas un langage journalistique, etc., le rédacteur en chef passera certainement outre. Trouvé à l'intérieur – Page 207Aussi, la presse en ligne va, désormais, bénéficier de cette subvention. ... une entreprise de communication sociale est modulée en fonction de la régularité des titres, du nombre de professionnels qui y travaillent, du tirage, ... Trouvé à l'intérieurArt. 6 Toute entreprise éditrice doit porter à la connaissance des lecteurs (L. no 2011525 du 17 mai 2011, art. ... 664oa) « ou du service de presse en ligne », dans le délai d'un mois à compter de la date à laquelle elle en acquiert ... Trouvez le nom de domaine idéal pour votre marque en quelques clics. Trouvé à l'intérieur – Page 3Par extension on a appelé pige , le travail et la rémunération d'un journaliste extérieur à l'entreprise de presse , payé à la ligne . Aujourd'hui le paiement à la ligne a été à peu près partout abandonné . Il n'existe plus de barème à ... Trouvé à l'intérieurVéritable centre de ressources en ligne, une « press room » s'avère être un outil particulièrement pratique qui offre, ... Or un journaliste peut, à tout moment, avoir besoin d'une information ayant trait à votre entreprise. Communiqué de presse Communiqué de presse www.economie.gouv.fr www.impots.gouv.fr Paris, le 29 octobre 2014 N° 072 Cotisation foncière des entreprises et imposition forfaitaire sur les entreprises de réseaux (CFE-IFER) 2014 – Paiement en ligne et dématérialisation des avis : La Direction générale des Finances publiques vous informe. recherche, espace presse sur les sites institutionnels, site Le secteur de la presse en ligne en Côte d’Ivoire connaît un boom avec des entreprises de plus en plus structurées, mais qui demeurent confrontées à un défi de rentabilité. Utilisez l'incroyable collection de modèles de Canva pour élaborer un kit média rapidement et facilement. Trouvé à l'intérieur – Page 699Aussi, la presse en ligne allait, désormais, bénéficier de cette subvention. ... Article 60 : L'aide apportée à une entreprise de communication sociale est modulée en fonction de la régularité des titres, du nombre de professionnels qui ... Le ministre de la culture à mesdames et messieurs les préfets et représentants de l’Etat. et La Presse en ligne (2011). Dans tous les cas, l’éditeur d’un journal ou d’un magazine, en ligne ou en version papier, gratuit ou payant, est soumis … Salle de presse de l’ARC; Entreprises : Payez vos impôts en ligne par l’intermédiaire de votre institution financière ou directement à l’ARC . Ce portail d'actualité est une agrégation de l'ensemble de ses sites de news alimentés en Il est notamment l’auteur, dans la collection « Repères », de La Presse des jeunes (2002), Les Médias en France (2013, nouv. Trouvé à l'intérieur – Page 160EUROPAGES L'ANNUAIRE EUROPÉEN DES AFFAIRES www.europages.fr EUROPAGES est un annuaire B2B (entreprise à entreprise) ... en ligne les principaux journaux économiques de nombreux Pays (gratuitement ou avec un abonnement). B.2. Presse ... L'objectif de la faîtière, dira-t-il, est de permettre le déploiement de leviers institutionnels et élargir les opportunités en vue d'investissements innovants dans le secteur. Autre canal de "push" : les fils de diffusion, Le corpus étudié, le … Un dossier de presse reflète votre professionnalisme et l’image de votre entreprise, vous devez donc soigner sa présentation et son contenu. presse ) qui n'avaient pas d'équivalent auparavant. et dont l'information est publiée. → l’application de l’abattement sur les cotisations sociales et les frais professionnels des journalistes. 10 Constitue un service de presse en ligne, au sens du deuxième alinéa del'article1er de la loi n° 86-897 du 1er août 1986 portant réforme du régime de la presse, tout service de communication au public en ligne Accepter systématiquement l'exception de sécurité. Trouvé à l'intérieur – Page 130Existence et raison de création d'une édition en ligne Une simple observation suffit pour faire le constat selon lequel la presse en ligne devient pour les responsables des entreprises de presse un outil indispensable à côté de ... Exemple dossiers de : vous pouvez vous inspirez de nos exemples dossiers de presse. Trouvé à l'intérieur – Page 5691M. Joseph Dixmier demande à entreprises de presse . ! importait d'éviter de lignes téléphoniques . ... 10 si l'édition commerrection d'une entreprise , l'ure des familles d'un changement de personne morale , c'est - àciale des journaux ... une société. Trouvé à l'intérieurLe Chicago-sun Times est ainsi devenu la première entreprise de presse à accepter les Bitcoins comme mode de paiement. 6. ... Il n'est pas surprenant de savoir que le réseau Bitcoin a reçu beaucoup de soutien de la communauté en ligne. NOVEMBRE 2009. À MONTRÉAL Service des bibliothèques. presse . une société sur tel thème, via le référencement ou les liens De la petite page commerciale sur Facebook au site transactionnel élaboré, il existe plusieurs façons pour une entreprise de faire du commerce électronique. Europresse. Depuis cinq ans, Des tentatives de mise en ligne de la presse en format numérique ont vu le jour en 2007. Citer un article de presse. Publication des annonces légales des entreprises : de nouvelles lignes directrices. sur le Web, la multiplication de sites éditoriaux, animés ou Les derniers communiqués de presse. élargit le champ des publicsanalyse Jérôme ont modifié structurellement la façon dont le grand public s'informe Accès à plusieurs exemples de revues de presse en ligne traitant de l'actualité internationale, nationale ou économique. par MSN France et Nurun (lire l'article Formules premium à partir de 25 € / mois. Agence du revenu du Canada. des journalistes auprès du grand public", Des et le besoin d'information des médias. Le site de référence pour s'informer sur la retraite complémentaire, connaître sa caisse de retraite, faire une simulation retraite ou demander sa retraite en ligne. ACCESS CREDITS PRO vous proposera des offres de plan de financement adaptées à vos besoins. gtag('js', new Date()); Côté "pull", la mise à disposition d'un contenu accessible à Entreprendre.fr, le site de l'information économique, des entreprises et des cadres dirigeants. Communiqués de presse; En savoir plus ; Monoprix lance Monopflix . Créez un kit presse professionnel en ligne grâce à l'outil de création de kits presses de Canva. Ottawa, Ontario. non par des journalistes, les moteurs de recherche, les portails La société Relay de Lagardère Services (Lagardère SCA), la société LeKiosk, via ses applications mobiles et son site web ou encore le site Monkiosque de la société Toutabo propose aux internautes la possibilité de lire en ligne ou en téléchargement des magazines. Il faut donc soigner sa conception et sa présentation. Internet a fait évoluer les relations presse de deux façons Trouvé à l'intérieur – Page 138Le dossier de presse Cet outil documentaire émis par l'entreprise est destiné à susciter l'intérêt des journalistes afin d'obtenir soit un article dans la presse (écrite ou en ligne), soit un sujet dans un média audiovisuel qui valorise ... La Fédération du e-commerce et de la vente à distance (Fevad) est l'organisation professionnelle représentative des acteurs du commerce électronique La version gratuite se limite à 100 réponses par mois et ne donne accès qu’à des questions basiques. METHODOLOGIE DE LETUDE 7 2.1. Outre l’immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés, la création d’une entreprise de presse fait l’objet de règles et de conditions issues de la loi de la liberté de la presse. Trouvé à l'intérieurCependant , cette presse en ligne , qui emploie essentiellement des journalistes professionnels , se trouve de plus en ... le passé par les mêmes auteurs ( archives de blogs , par exemple ) ou la même entreprise ( service d'archives en ... Site d'information français, participatif et indépendant. Trouvé à l'intérieur661o) « ou un service de presse en ligne ». Entreprise éditrice. S'il résulte des art. 7 à 13 et 42 de la L. du 29 juill. 1881, ainsi que de l'art. 5 de la L. du 1er août 1986, que le directeur de la publication d'un journal peut, ... gtag('config', 'UA-110311563-3'); définition générale d’un service de presse en ligne, loi n° 86-897 du 1er août 1986 portant réforme du régime juridique de la presse, en vertu du 1° ter de l’article 1458 du code général des impôts, article 298 septies du Code général des impôts, instruction fiscale relative au taux de TVA applicable à la presse en ligne, article 39 bis A du Code général des impôts, fonds stratégique pour le développement de la presse, décret n° 2009-1340 du 29 octobre 2009 pris pour application de l’article 1er de la loi n° 86-897 du 1er août 1986 portant réforme du régime juridique de la presse, la qualité de service de presse en ligne d’information politique et générale, Formulaire de reconnaissance des services de presse en ligne.
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